La jurisprudence est l’ensemble des jugements et autres décisions judiciaires rendus dans le même sens par les organes judiciaires d’un système juridique donné. Elle a une valeur fondamentale en tant que source de connaissance du droit positif, qui vise à éviter qu’une même situation juridique soit interprétée différemment par les tribunaux ; c’est ce que l’on appelle le principe unificateur ou unifié.

La jurisprudence s’entend comme la doctrine établie par les organes judiciaires de l’État (généralement la Cour suprême ou les Hautes Cours de justice) qui se répète dans plus d’une décision. Cela signifie que pour connaître tout le contenu des règles en vigueur, il est nécessaire d’examiner la manière dont elles ont été appliquées dans le passé. En d’autres termes, la jurisprudence est la compréhension des règles juridiques à partir des jugements qui ont tranché des affaires sur la base de ces règles.

L’étude des variations de la jurisprudence dans le temps est le meilleur moyen de comprendre l’évolution de l’application des lois, peut-être plus précisément que la simple revue des différentes réformes du droit positif qui, dans certains cas, ne sont pas réellement mises en œuvre malgré leur promulgation officielle.

En common law, c’est une source importante, car les juges doivent fonder leurs décisions ou leurs arrêts sur une étude approfondie des précédents, des faits ou des preuves qui incriminent le détenu sans violer ou porter atteinte à ses droits principaux.
En droit continental, la jurisprudence est également une source formelle, bien que sa valeur et sa force contraignante varient considérablement en fonction des lois locales de chaque pays. Ainsi, dans certains cas, les décisions de certains types de juridictions supérieures sont contraignantes pour les affaires équivalentes devant les juridictions inférieures ; dans d’autres, les décisions d’instances juridictionnelles similaires ne sont généralement pas contraignantes pour les juges inférieurs, sauf dans certaines circonstances spécifiques lorsqu’il s’agit d’unifier des critères d’interprétation uniformes sur des questions juridiques spécifiques (comme dans le cas des décisions plénières en droit argentin). Enfin, et c’est une alternative plus répandue dans les États dotés de ces systèmes juridiques, les jugements des instances supérieures peuvent ne pas être contraignants pour le reste des tribunaux dans tous les cas, bien qu’ils aient souvent une force dogmatique importante lorsqu’il s’agit de prédire les décisions futures et d’établir les motifs d’une requête particulière devant les tribunaux inférieurs.

En tout état de cause, l’étude des arrêts ne nous donne pas non plus la mesure exacte de la réalité du droit, car il arrive que, pour diverses raisons, des arrêts ne soient plus respectés ou appliqués.
C’est particulièrement le cas lorsque le pouvoir judiciaire entre en collision avec d’autres pouvoirs de l’État moderne tels que l’exécutif et le législatif, et bien que cela compromette le principe de séparation des pouvoirs, il s’agit d’un phénomène qui ne peut être complètement ignoré lors de l’élaboration d’une théorie du droit, au risque d’apparaître comme totalement détaché de la réalité juridique et sociale.

Réglementation par pays

Comme il y a 24 Etats en Argentine, correspondant à 23 provinces plus la ville autonome de Buenos Aires, il y a 24 systèmes judiciaires différents. Un pour chaque État. À cela s’ajoute le pouvoir judiciaire national. Il existe donc 25 juridictions indépendantes. La Cour suprême de justice de la nation argentine est la plus haute référence en matière de jurisprudence, mais en même temps, chaque État indépendant de l’organisation fédérale possède sa cour suprême. De même, la Cour suprême de la nation n’a pas le dernier mot en matière de justice, car l’État argentin a signé des accords internationaux en vertu desquels il renonce à sa compétence au profit de tribunaux internationaux, tels que la Cour interaméricaine des droits de l’homme de San José de Costa Rica.

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